mentions legales
droits d’auteurs | propriete intellectuelle
Fabrice Salagnon | Creativ’graphism sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, vidéos.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du proprietaire et concepteur du site.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du code de propriété intellectuelle.
Données personnelles | CNIL
Les informations que vous saisirez seront enregistrées par le responsable de la publication, elles seront analysées pour leur prise en charge. Par ailleurs, ces informations seront supprimées dès qu'elles ne nous seront plus utiles pour nos services pour répondre à votre demande.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l'article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au responsable de la publication.
mise à disposition des informations
Les informations publiées sont vérifiées de manière régulière, mais sont présentes à titre informatif et non contractuel.
Le site www.saintalbandhurtieres.fr a pour objet de fournir des informations concernant la commune de Saint-Alban-d’Hurtières.
Le responsable de la publication décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Pour signaler une erreur ou effectuer une demande de rectification, vous pouvez contacter le responsable de la publication (par courier, e-mail ou en utilisant le formulaire de contact).
Les informations publiées sur ce site ne sont pas exhaustives et sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le responsable de la publication ne peut être tenu responsable de l’interprétation faite par l’internaute des informations présentées sur ce site.
Limitations contractuelles sur les donnees techniques :
Le site utilise la technologie JavaScript et Jquery.
Le site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Liens hypertextes :
La création de liens hypertextes vers ce site est soumise à l'accord préalable du responsable de la publication.
Le site saintalbandhurtieres.fr contient des liens hypertextes vers d'autres sites ; cependant, ni le responsable de la publication ni l’éditeur n'ont la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et ne pourront être tenu responsables des contenus des sites visités.